Les organismes de bienfaisance connaissent bien le rythme de la saison des impôts : les questions des donateurs, la réception des dons à la dernière minute et les discussions au sujet des reçus officiels.
Étant donné que la plupart des organismes suivent des procédures claires au niveau des dons monétaires, pendant la saison des impôts il est normal de se poser des questions plutôt stratégiques, notamment en ce qui concerne les dons de titres, d'actifs complexes et de fonds à vocation arrêtée par le donateur (donor-advised funds ou DAF). Souvent, l’incertitude relative à ces dons sert à ralentir le rythme de travail ou à augmenter la charge de travail pendant une période déjà assez chargée.
À cet égard, la clarté fait la différence.
Voici quelques considérations pour les organismes qui se préparent pour la saison des impôts.
Pendant la saison des impôts, les organismes reçoivent un grand nombre de questions concernant l’émission des reçus officiels, surtout lorsque les donateurs s’occupent des décisions basées sur les impôts.
Concernant les titres publiquement négociés, le reçu officiel correspond à la juste valeur marchande du titre au moment de son acquisition par l’organisme de bienfaisance, et non au montant payé par le donateur lors de son achat initial.
Concernant les DAF, l’organisme bénéficiaire n'émet pas le reçu officiel. Par contre, le donateur reçoit son reçu à partir de la fondation lors de la contribution des fonds.
Au cours de notre travail pour faciliter les DAF, nous remarquons souvent que les organismes de bienfaisance émettent un deuxième reçu erronément, sans comprendre que le donateur a déjà bien reçu cette information. Par conséquent, il est possible que les donateurs soient confus, et que votre charge de travail administrative augmente pendant cette haute saison.
En développant des procédures claires à l’interne, il est possible d’éviter cette duplication de travail, afin de minimiser les échanges inutiles et de maintenir la bonne volonté avec vos donateurs.
Même si votre organisme ne reçoit pas fréquemment les dons de titres ou d’autres actifs complexes, un membre de votre équipe doit savoir :
Confronté à l’incertitude, possible que les donateurs et leurs conseillers ralentissent l’élan en ce qui concerne les dons. Un processus interne simple et bien documenté sert à maintenir la confiance tout en assurant une réponse rapide aux questions, sans créer de stress parmi votre personnel.
Plusieurs organismes de bienfaisance ratent des occasions de financement sans se rendre compte, parce que les donateurs présument qu’ils ne sont pas prêts à accepter les dons de titres ou d’autres actifs complexes.
Une petite modification à votre site web, par exemple l’ajout d’une section décrivant « D’autres façons de faire un don » et précisant que vous acceptez les dons de titres, vous permet de signaler à vos donateurs que vous acceptez ces dons non-monétaires.
Pas nécessaire de lancer une nouvelle campagne de sensibilisation. Il vous suffit d’assurer la clarté de votre message.
Tandis qu’on priorise souvent le mois de décembre, les donateurs profitent de la saison des impôts pour examiner les revenus, les gains en capital et la planification financière globale. Possible que les dons de titres accrus soient recommandés par les conseillers comme manière efficace de réduire les impôts payables.
Si votre organisme peut répondre avec assurance, même si la réponse est de rediriger le donateur vers un partenaire de traitement fiable comme GiveWise, vous restez impliqué dans cette discussion stratégique.
Chez GiveWise, nous sommes spécialisés dans la facilitation des dons de titres et d’autres actifs complexes, du début à la fin de cette procédure d’acquisition. Nous suivons les démarches pour coordonner avec les conseillers, pour assurer la conformité aux règlements et pour occuper de l’émission de la documentation requise. Le tout permet aux organismes de bienfaisance de cibler leurs forces : la création des liens et l’avancement de leurs missions, sans besoin d’établir des systèmes complexes à l’interne.
Suivant quelques précisions internes au niveau des dons de titres, des responsabilités et de la communication, les organismes de bienfaisance de toutes les tailles peuvent naviguer à travers la saison des impôts avec confiance. En assurant la clarté entre les membres de votre équipe, vous assurerez également la continuité des dons.
Si vous souhaitez explorer des manières pratiques de simplifier le traitement des dons et de réduire la charge de travail administrative, participez à notre prochain webinaire TechSoup, là où nous discutons davantage de l’acquisition des dons complexes et de la gestion des enquêtes des donateurs.
Rejoignez-nous le 20 avril à 12h00 (heure de l’Est) pour notre prochain webinaire TechSoup, Minimisant la charge de travail administrative pour les organismes de bienfaisance pendant la saison des impôts.
Au cours de cette session, Jessica Rayne, Growth & Generosity Partnerships Lead chez GiveWise, présentera la marche à suivre pour les organismes de bienfaisance souhaitant simplifier le traitement des dons, minimiser la charge de travail administrative pendant la saison des impôts et gérer les dons complexes avec assurance. Un sous-titrage en français sera disponible.
GiveWise est une fondation canadienne et un organisme de bienfaisance (numéro de bienfaisance 701032526 RR0001) exploitant une plateforme numérique pour la collecte de fonds à vocation arrêtée par le donateur, conçue pour faciliter la générosité des donateurs et pour simplifier la réception des dons par les organismes. Nous apportons une expertise OSBL à notre travail, permettant aux organismes d’acquérir les dons de titres et d’autres actifs complexes, d'approfondir leurs liens avec les donateurs et de dégagez des nouvelles occasions stratégiques de financement.
Apprenez davantage sur www.givewise.ca
Cet article est publié à titre informatif et ne constitue pas des conseils financiers ni juridiques. Consultez un conseiller juridique ou financier compétent pour comprendre les règlements qui vous appliquent